Département des Yvelines

Arrondissement de Rambouillet

Commune : Les Essarts-le-Roi

 

 

 

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal

 

du 22 mars 2008

 

 

 

L’an deux mille huit, le vingt deux mars à dix heures, les membres du conseil Municipal de la commune des Essarts-le-Roi, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du seize mars deux mille huit, se sont réunis dans la salle des Mariages de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Date d’envoi de la convocation du Conseil Municipal                        :    17 mars 2008

Affichage du compte rendu (art. L. 2121-25)                                     :    29 mars 2008

 

Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :


1.        Jacques BOUCHET

2.        Sabine DAUCHEZ-PETITJEAN

3.        Hervé ALLEIN

4.        Marie-Claire AUBERT

5.        Michel CHOPARD

6.        Anne CAGIN

7.        Daniel LABUSSIERE

8.        Mireille DELIOT

9.        Claude GUILBERT

10.     Anne-Marie BONNAMY

11.     Jean LE VEN

12.     Claire MONTAGNON

13.     Roland PORET

14.     Gisèle TRICOTET

15.     Pierre CAGIN

16.     Françoise BELLI

17.     Pascal LANZILLOTTI

18.     Juliette NAUDÉ

19.     Jean-Jacques NICOLLE

20.     Catherine NAUDÉ

21.     Thierry GROSJEAN

22.     Marie-Françoise BENTEYN

23.     Jean-Claude VANDERBECKEN

24.     Laurence WIENER

25.     Raymond POMMET

26.     Ghislaine CHARLES

27.     Jean-Pierre FOUILLEUL

28.     Michèle DEHECQ

29.     Antoine PAQUIGNON


 

Secrétaire de séance :

Mireille DELIOT

 

Soit 29 présents.

 

Personnel administratif : Dominique Pingault (DGS).

 

 

1/ Installation du Conseil municipal

 

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Thierry GROSJEAN, Maire, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes et MM. Jacques BOUCHET, Sabine DAUCHEZ-PETITJEAN, Hervé ALLEIN, Marie-Claire AUBERT, Michel CHOPARD, Anne CAGIN, Daniel LABUSSIERE, Mireille DELIOT, Claude GUILBERT, Anne-Marie BONNAMY, Jean LE VEN, Claire MONTAGNON, Roland PORET, Gisèle TRICOTET, Pierre CAGIN, Françoise BELLI, Pascal LANZILLOTTI, Juliette NAUDÉ, Jean-Jacques NICOLLE, Catherine NAUDÉ, Thierry GROSJEAN, Marie-Françoise BENTEYN, Jean-Claude VANDERBECKEN, Laurence WIENER, Raymond POMMET, Ghislaine CHARLES, Jean-Pierre FOUILLEUL, Michèle DEHECQ, Antoine PAQUIGNON, dans leurs fonctions de Conseillers municipaux.

 

Monsieur Jean-Claude VANDERBECKEN, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

 


 

Election du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du CGCT)

 

Mireille DELIOT pose sa candidature.

 

Opérations de vote :

Unanimité

 

Mireille DELIOT est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

 

 

2/ Election du maire

 

Le Président, après avoir donné lecture des Articles L. 2122-4 à L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L. 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Monsieur Jacques BOUCHET se porte candidat.

 

8 Déclaration de Monsieur Jacques BOUCHET :

« J’ai trouvé que cette campagne s’est déroulée avec un débat correct. Ceci a fait honneur à la démocratie, nous nous sommes battus sur des idées. »

 

g Madame Sabine DAUCHEZ-PETITJEAN et Mademoiselle Juliette NAUDÉ sont désignées assesseurs.

 

Puis chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, vient déposer son bulletin de vote dans l'urne.

 

à Premier tour de scrutin

 

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :

 

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :................................................... 29

A déduire : bulletins litigieux :........................................................................ 0

(énumérés aux Art. L. 65 et L. 66 du Code Electoral)

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés :...................................... 29

Majorité absolue :....................................................................................... 15

 

a obtenu :

 

Jacques BOUCHET ................. (vingt).................................... voix.......... 20

Bulletins blancs.......................... (neuf)......................................................... 9

 

Ü Monsieur Jacques BOUCHET ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire. Il a été immédiatement installé et prend la présidence de la séance.

 

 

3/ Détermination du nombre d’adjoints

 

Délibération

 

Vu la loi n°82-974 du 19 novembre 1982, portant dispositions spéciales applicables à l’élection des adjoints,

 

Considérant qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

 

Fixe à 8 (huit) le nombre d’adjoints,

 

Opérations de vote :

Pour : 28

Abstention : 1 (Antoine PAQUIGNON)

 

La délibération est approuvée à la majorité des membres présents et représentés.

 

Fait et délibéré en séance les jours, mois et an ci-dessus et ont signé sur le registre tous les membres présents.

 

4/ Election des adjoints

 

Il a été procédé ensuite et sous la présidence de Monsieur Jacques BOUCHET, élu Maire, à l’élection des adjoints au Maire au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, au scrutin secret (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2).

 

Une seule liste est proposée :

 

ê           Sabine DAUCHEZ-PETITJEAN

ê           Hervé ALLEIN

ê           Marie-Claire AUBERT

ê           Michel CHOPARD

ê           Anne CAGIN

ê           Daniel LABUSSIERE

ê           Mireille DELIOT

ê           Claude GUILBERT

 

 

Election de la liste des adjoints

 

à Premier tour de scrutin

 

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats ci-après :

 

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :................................................... 29

A déduire : bulletins litigieux :     ........................................................            0

(énumérés aux Art. L. 65 et L. 66 du Code Electoral)

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés :...................................... 29

Majorité absolue :....................................................................................... 15

 

a obtenu :

 

Bulletins .................................... (vingt-cinq)............................. voix.......... 25

Bulletins blancs.......................... (quatre)...................................................... 4

 

Ü La liste des adjoints  ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée et a été immédiatement installée.

 

 

8 Déclaration de Monsieur le Maire

« Je salue Madame DERNIAUX, ancien maire qui nous fait l’honneur d’être présente dans l’assistance. Je resterai identique à ce que je fus  durant ces 13 années d’opposition, privilégiant le dialogue et les échanges constructifs.

 

Grands thèmes :

-          Développement durable, notamment les économies d’énergie

-          Social (mesures d’anticipation à prendre face au vieillissement de la population)

-          Logements. Il y a un déficit important, y compris dans cette commune. Il faudra saisir toutes les opportunités

-          Petite enfance, où des insuffisances et des difficultés pour les structures actuelles existent

-          Le jumelage de Salem sera confirmé. La connaissance et l’amitié entre les personnes sont importantes. Nous irons plus en avant avec Salem, voire d’autres communes

 

-          Nous avons une pensée toute particulière pour notre citoyenne d’honneur : Ingrid Betancourt, pour laquelle nous souhaitons la liberté, ainsi que pour tous les otages de Colombie. Ce pays doit retrouver la Paix et le Développement économique

 

Prochains conseils municipaux les 4 et 11 avril 2008.

 

Le 4 avril : commissions, représentants de la Commune aux syndicats, organismes extérieurs et DOB.

 

Le 11 avril : Vote du budget.

 

Il faudra être patient pour la concertation, notamment les Ateliers citoyens.

 

Le bulletin municipal évoluera à terme, vous informant notamment sur les travaux des commissions et incluant des articles de fond (Développement durable, etc…).

 

Nous développerons la coopération avec l’intercommunalité.

Je suis favorable à l’élection des délégués au suffrage universel. Actuellement le mode de scrutin altère leur vision et le fonctionnement de la structure.

 

Nous rétablirons le ramassage des Déchets Verts en porte-à-porte. Je ne reviens pas sur le Sictom (pour lequel la justice suit son cours), mais il ne faut pas avoir que des logiques financières, mais tenir compte aussi des  besoins des populations et du développement durable.

 

Les grilles tarifaires scolaires et périscolaires seront revues. Il y a un vrai problème de pouvoir d’achat dans le pays. Les grilles actuelles ne reflètent pas la réalité. Nous mettrons en place la logique avancée par l’équipe précédente et les fédérations de parents d’élèves.

 

Il n’y aura pas de hausse de la fiscalité, même si les collectivités territoriales supportent aussi l’inflation. Nous limiterons dans un premier temps nos investissements sur nos disponibilités.

 

Je souhaite que les débuts dans ce conseil municipal soient le plus courtois possible, car il y a beaucoup de richesses dans cette assemblée. »

 

8 Déclaration de Monsieur Thierry GROSJEAN

« Nous serons une opposition loyale et constructive. Nous travaillerons en collaboration dans l’intérêt des essartois. Je félicite Jacques BOUCHET et son équipe, cordiaux et honnêtes. Nous n’entraverons pas votre action dans l’intérêt de tous. »

 

8 Déclaration de Madame Ghislaine CHARLES

« Bonne chance. »

 

 

 

La séance est levée à onze heures.