Département
des Yvelines
Arrondissement
de Rambouillet
Commune
: Les Essarts-le-Roi
du 22 mars
2008
L’an deux mille huit, le vingt deux mars à dix heures, les
membres du conseil Municipal de la commune des Essarts-le-Roi, proclamés par le
bureau électoral à la suite des opérations du seize mars deux mille huit, se
sont réunis dans la salle des Mariages de la Mairie sur la convocation qui leur
a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-10 et
L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Date
d’envoi de la convocation du Conseil Municipal :
17 mars 2008
Affichage
du compte rendu (art. L. 2121-25) :
29 mars 2008
Etaient présents Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux :
1.
Jacques BOUCHET
2.
Sabine
DAUCHEZ-PETITJEAN
3.
Hervé
ALLEIN
4.
Marie-Claire
AUBERT
5.
Michel
CHOPARD
6.
Anne
CAGIN
7.
Daniel
LABUSSIERE
8.
Mireille
DELIOT
9.
Claude
GUILBERT
10. Anne-Marie BONNAMY
11. Jean LE VEN
12. Claire MONTAGNON
13. Roland PORET
14. Gisèle TRICOTET
15.
Pierre
CAGIN
16. Françoise BELLI
17. Pascal LANZILLOTTI
18. Juliette NAUDÉ
19. Jean-Jacques NICOLLE
20. Catherine NAUDÉ
21. Thierry GROSJEAN
22. Marie-Françoise BENTEYN
23. Jean-Claude VANDERBECKEN
24. Laurence WIENER
25. Raymond POMMET
26. Ghislaine CHARLES
27. Jean-Pierre FOUILLEUL
28. Michèle DEHECQ
29. Antoine PAQUIGNON
Secrétaire de séance :
Mireille DELIOT
Soit 29 présents.
Personnel administratif :
Dominique Pingault (DGS).
La séance a été ouverte
sous la présidence de Monsieur Thierry GROSJEAN, Maire, qui, après l'appel
nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des
élections et a déclaré installer Mmes et MM. Jacques BOUCHET, Sabine DAUCHEZ-PETITJEAN, Hervé ALLEIN,
Marie-Claire AUBERT, Michel CHOPARD, Anne CAGIN, Daniel LABUSSIERE, Mireille
DELIOT, Claude GUILBERT, Anne-Marie BONNAMY, Jean LE VEN, Claire MONTAGNON,
Roland PORET, Gisèle TRICOTET, Pierre CAGIN, Françoise BELLI, Pascal
LANZILLOTTI, Juliette NAUDÉ, Jean-Jacques NICOLLE, Catherine NAUDÉ, Thierry
GROSJEAN, Marie-Françoise BENTEYN, Jean-Claude VANDERBECKEN, Laurence WIENER,
Raymond POMMET, Ghislaine CHARLES, Jean-Pierre FOUILLEUL, Michèle DEHECQ,
Antoine PAQUIGNON, dans leurs fonctions de Conseillers municipaux.
Monsieur Jean-Claude VANDERBECKEN, le plus âgé des
membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Election du
secrétaire de séance (Article
L. 2121-15 du CGCT)
Mireille DELIOT pose sa
candidature.
Opérations de vote :
Unanimité
Mireille
DELIOT est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
2/ Election
du maire
Le Président, après avoir donné lecture des
Articles L. 2122-4 à L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales
a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire conformément aux
dispositions prévues par l'article L. 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Jacques BOUCHET se porte candidat.
8 Déclaration de Monsieur Jacques BOUCHET :
« J’ai trouvé que
cette campagne s’est déroulée avec un débat correct. Ceci a fait honneur à la
démocratie, nous nous sommes battus sur des idées. »
g Madame Sabine
DAUCHEZ-PETITJEAN et Mademoiselle Juliette NAUDÉ sont désignées assesseurs.
Puis chaque Conseiller municipal, à l'appel de son
nom, vient déposer son bulletin de vote dans l'urne.
à Premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats
ci-après :
Nombre de bulletins trouvés
dans l’urne :................................................... 29
A déduire : bulletins
litigieux :........................................................................ 0
(énumérés aux Art. L. 65 et L. 66 du Code Electoral)
RESTE, pour le nombre des
suffrages exprimés :...................................... 29
Majorité absolue :....................................................................................... 15
a obtenu :
Jacques BOUCHET ................. (vingt).................................... voix.......... 20
Bulletins blancs.......................... (neuf)......................................................... 9
Ü Monsieur Jacques BOUCHET ayant obtenu la majorité absolue a été
proclamé Maire. Il a été immédiatement installé et prend la présidence de la
séance.
3/
Détermination du nombre d’adjoints
Délibération
Vu la loi n°82-974 du 19 novembre 1982, portant
dispositions spéciales applicables à l’élection des adjoints,
Considérant qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général
des Collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine le nombre des
adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du
conseil municipal,
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Fixe à 8 (huit) le nombre d’adjoints,
Opérations de vote :
Pour : 28
Abstention : 1 (Antoine PAQUIGNON)
La
délibération est approuvée à la majorité des membres présents et représentés.
Fait et délibéré en
séance les jours, mois et an ci-dessus et ont signé sur le registre tous les
membres présents.
4/ Election des adjoints
Il a été procédé ensuite et
sous la présidence de Monsieur Jacques BOUCHET, élu Maire, à l’élection des
adjoints au Maire au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni
vote préférentiel, au scrutin secret (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2).
Une seule liste est proposée
:
ê
Sabine
DAUCHEZ-PETITJEAN
ê
Hervé
ALLEIN
ê
Marie-Claire
AUBERT
ê
Michel
CHOPARD
ê
Anne
CAGIN
ê
Daniel
LABUSSIERE
ê
Mireille
DELIOT
ê
Claude
GUILBERT
à Premier tour
de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats
ci-après :
Nombre de bulletins trouvés
dans l’urne :................................................... 29
A déduire : bulletins
litigieux : ........................................................ 0
(énumérés aux Art. L. 65 et L. 66 du Code Electoral)
RESTE, pour le nombre des
suffrages exprimés :...................................... 29
Majorité absolue :....................................................................................... 15
a obtenu :
Bulletins .................................... (vingt-cinq)............................. voix.......... 25
Bulletins blancs.......................... (quatre)...................................................... 4
Ü La liste des adjoints ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée et a été immédiatement installée.
![]()
8 Déclaration
de Monsieur le Maire
« Je salue Madame
DERNIAUX, ancien maire qui nous fait l’honneur d’être présente dans
l’assistance. Je resterai identique à ce que je fus durant ces 13 années d’opposition,
privilégiant le dialogue et les échanges constructifs.
Grands thèmes :
-
Développement
durable, notamment les économies d’énergie
-
Social
(mesures d’anticipation à prendre face au vieillissement de la population)
-
Logements.
Il y a un déficit important, y compris dans cette commune. Il faudra saisir
toutes les opportunités
-
Petite
enfance, où des insuffisances et des difficultés pour les structures actuelles
existent
-
Le
jumelage de Salem sera confirmé. La connaissance et l’amitié entre les
personnes sont importantes. Nous irons plus en avant avec Salem, voire d’autres
communes
-
Nous
avons une pensée toute
particulière pour notre citoyenne d’honneur : Ingrid Betancourt, pour
laquelle nous souhaitons la liberté, ainsi que pour tous les otages de
Colombie. Ce pays doit retrouver la Paix et le Développement économique
Prochains conseils
municipaux les 4 et 11 avril 2008.
Le 4 avril : commissions,
représentants de la Commune aux syndicats, organismes extérieurs et DOB.
Le 11 avril : Vote du budget.
Il faudra être patient pour
la concertation, notamment les Ateliers citoyens.
Le bulletin municipal
évoluera à terme, vous informant notamment sur les travaux des commissions et
incluant des articles de fond (Développement durable, etc…).
Nous développerons la
coopération avec l’intercommunalité.
Je suis favorable à
l’élection des délégués au suffrage universel. Actuellement le mode de scrutin altère
leur vision et le fonctionnement de la structure.
Nous rétablirons le
ramassage des Déchets Verts en porte-à-porte. Je ne reviens pas sur le Sictom
(pour lequel la justice suit son cours), mais il ne faut pas avoir que des
logiques financières, mais tenir compte aussi des besoins des populations et du développement
durable.
Les grilles tarifaires
scolaires et périscolaires seront revues. Il y a un vrai problème de pouvoir
d’achat dans le pays. Les grilles actuelles ne reflètent pas la réalité. Nous
mettrons en place la logique avancée par l’équipe précédente et les fédérations
de parents d’élèves.
Il n’y aura pas de hausse
de la fiscalité, même si les collectivités territoriales supportent aussi
l’inflation. Nous limiterons dans un premier temps nos investissements sur nos
disponibilités.
Je souhaite que les débuts
dans ce conseil municipal soient le plus courtois possible, car il y a beaucoup
de richesses dans cette assemblée. »
8 Déclaration
de Monsieur Thierry GROSJEAN
« Nous serons une
opposition loyale et constructive. Nous travaillerons en collaboration dans
l’intérêt des essartois. Je félicite Jacques BOUCHET et son équipe, cordiaux et
honnêtes. Nous n’entraverons pas votre action dans l’intérêt de tous. »
8 Déclaration
de Madame Ghislaine CHARLES
« Bonne chance. »
La séance est levée à onze
heures.