Les Essarts-le-Roi, le 18
juin 2010.
AVIS
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil
Municipal se réunira le
25 juin 2010 à 20h45
Salle
des Mariages
Administration Générale
- Complexe
Culturel et Sportif - travaux : autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer les marchés relatifs au lot n°1(gros œuvre et cloisons), lot n°2
(clos couvert), lot
n°3 (menuiseries intérieures), lot n°5 (électricité) et lot n°6 (plomberie
et chauffage).
- Syndicat Intercommunal
d’Assainissement des Sources de l’Yvette (S.I.A.S.Y.) : désignation
d’un nouveau membre.
Finances
- Président de
séance pour les Comptes Administratifs.
- Compte Administratif 2009
et Compte de Gestion 2009 :
Commune.
- Compte Administratif 2009
et Compte de Gestion 2009 :
M 49.
- Budget Commune : Décision Modificative n° 2.
- Budget Assainissement : Décision Modificative n°
2.
- Tarifs
2010/2011 cantine, périscolaires, ALSH et Espace Jeunes.
- Tarifs
Bibliothèque « Sheila Choisne » 2010 / 2011.
- Tarif de location du bus
pour les activités scolaires et sociales communales.
- Indemnité de conseil 2009
du Trésorier Principal.
Ressources Humaines
- Création d’un poste
d’Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 1ère classe et suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème
classe.
Jeunesse et Sports
- Avenant n°2 au Contrat Enfance et Jeunesse (CAF) :
autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire.
Social
- Convention ABE : mise à jour.
Travaux - Assainissement
- Equipement
Multi-accueil - avenant n° 1 à la mission de Contrôle
Technique : autorisation de signature donnée à Monsieur
le Maire.
Urbanisme
- Convention
de servitudes avec ErDF :
autorisation de signature donnée à Monsieur le Maire.
- Complexe
Culturel et Sportif :
autorisation donnée à Mr le Maire de signer une Promesse de vente avec la
Société MELVILLE pour l’acquisition foncière d’une emprise de 1 436 m2.
Informations :
-
Décisions
du Maire
Questions diverses
Le Maire,
Jacques BOUCHET